Jean-Michel Schaeffer

De: SCHAEFFER (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050198373(source JORF)
nomination
11 Septembre 202411/09/2024
De: Schaeffer (Jean-Michel, Joseph, Charles)
président d'une association interprofessionnelle d'aviculture, président d'une confédération avicole, conseiller municipal de Geispolsheim (Bas-Rhin) ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000039440044(source JORF)
nomination
03 Décembre 201903/12/2019
De: SCHAEFFER (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926124(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Jean-Michel SCHAEFFER
Objet:
président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000030865539(source JORF)
nomination
11 Juillet 201511/07/2015
De: SCHAEFFER (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
duree="trois ans"
JORFTEXT000030753167(source JORF)
nomination
20 Juin 201520/06/2015
De: SCHAEFFER Jean-Michel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
Agence de services et de paiement (ASP)
conseil_administration
JORFTEXT000020788599(source JORF)
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Jean-Michel Schaeffer
membre de la Commission nationale capacité professionnelle à l'installation en agriculture
représentant de l'organisation syndicale à vocation générale d'exploitants agricoles Jeunes Agriculteurs
Objet:
président de la Commission nationale capacité professionnelle à l'installation en agriculture
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel
Groupe:
Commission nationale capacité professionnelle à l'installation en agriculture
duree="deux ans"
president
JORFTEXT000019720828(source JORF)
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Schaeffer (Jean-Michel)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
sur proposition des Jeunes Agriculteurs
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000019390713(source JORF)
nomination
30 Août 200830/08/2008